Mentions Legales

I-Informations generales

Aéromodel Club de la Sédelle, association loi 1901 (n°0232005249) – Siège social : Mairie – 23160 Azérables, FRANCE
affiliée à la Fédération Française d’Aéromodélisme (FFAM) sous l’immatriculation n°0625
SIREN : 499218014

Directeur de publication : Pascal Bruère – Responsables de la rédaction : Alexandre Desmassias

 

II-Hebergement

OVH

140, quai du Sartel – 59100 Roubaix, FRANCE

tel : +33 8 99 70 17 61

 

III-Conception graphique et webdesign

Site basé sur le template Worpress « Nature – Responsive OnePage » de Metrothemes, et adapté par Laetitia Boiron – Yume design

Charte graphique et logo de l’association par Alexandre Desmassias – Paradox Studio

 

IV-Presentation et utilisation du site www.aeromodelclub-sedelle.fr

Le site « aeromodelclub-sedelle.fr » a pour but de vous fournir une information complète sur la vie de l’association, son histoire, ses activités, son équipe d’animateurs et de membres, ainsi que ses liens avec les autres clubs ou instances liées à l’aéromodélisme.

 

V-Limitation de la responsabilite

Le site « aeromodelclub-sedelle.fr » apporte le plus grand soin et met tout en oeuvre pour diffuser une information de qualité. Toutefois, l’Aeromodelclub de la Sédelle  ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble du contenu et des informations présents dans le site. Ainsi il ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect, du fait d’un usage non-conforme d’une information, qui se serait révélée erronée, incomplète ou inexacte.

En cas de publication de propos diffamatoires, le président n’est responsable des commentaires des internautes que s’il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s’il n’a pas agi promptement pour les retirer dès qu’il en a eu connaissance.

L’Aéromodel Club de la Sédelle ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’accès à son site internet (aeromodelclub-sedelle.fr), ainsi qu’aux liens présents dans ce dernier, ou à l’impossibilité d’y accéder.

 

VI-Propriete intellectuelle et droit d’auteur

Les information présentes sur le site internet « aeromodelclub-sedelle.fr » ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Tous les éléments présents sur le site « aeromodelclub-sedelle.fr » constituent une œuvre numérique, et sont donc protégées par l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, est illicite sauf autorisation expresse de l’Aéromodel Club de la Sédelle (ou de son propriétaire respectif, pour les photos diffusées).
La dénomination « Aéromodel Club de la Sédelle » , le nom de domaine « www.aeromodelclub-sedelle.fr », les logotypes « logmini02 » et « logmini01 » sont la propriété exclusive de l’association Aéromodel Club de la Sédelle.